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Règlement intérieur
École
élémentaire Belledonne
38570 Le CHEYLAS
Préambule : Les mesures précisées dans ce document ne se substituent pas au règlement-type départemental, mais en précisent la teneur .
I - Admission et inscription .
1 - Doivent être présentés à l'école, à la rentrée scolaire, les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l'année en cours .
2 - Le Directeur procède à l'admission à l'école sur présentation par la famille du livret de famille, du carnet de santé, ainsi que du certificat d'inscription délivré par le Maire de la commune dont dépend l'école (loi du 28 mars 1882) . En cas de changement d'école, un certificat de radiation émanant de l'école d'origine sera exigé .
II - Fréquentation de l'école .
1 - Les heures d'entrée et de sortie sont les suivantes :
8h30 - 11h30 et 13h30 - 16h30
Les heures d'accueil : 8h20 et 13h20 .
Important : aucun enfant ne doit arriver dans la cour avant les heures d'accueil, même si les portes sont ouvertes .
2 - La fréquentation de l'école est obligatoire, y compris le samedi matin .
3 - Absences :
Il est impératif de prévenir l’école dès le début de l’absence d’un élève.
a) - Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre spécial, tenu dans chaque classe . Toute absence doit, dans les 48h, faire l'objet d'une justification par la famille, avec production, le cas échéant, d'un certificat médical
b) - Au delà de 4 demi-journées d'absence non justifiées, dans le mois, le Directeur doit en informer l'Inspecteur de l'Éducation nationale .
c) - Des autorisations d'absence peuvent être accordées par le Directeur, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel .
d) - Un enfant peut être autorisé exceptionnellement à quitter la classe pendant les heures de cours . Dans ce cas, il sera remis à ses parents, après signature d'une prise en charge .
III - Vie scolaire .
1 - L'école publique est laïque . Les élèves, les maîtres et toute personne intervenant dans les activités scolaires, doivent se garder de tous propos et de toute marque ostentatoire, tendant à promouvoir une croyance religieuse ou appelant à une discrimination selon les opinions politiques ou philosophiques, le sexe ou l'appartenance ethnique .
2 - Les élèves ne doivent porter ni bijoux, ni insignes apparents ou non .
Les enseignants ne seront pas responsables en cas de perte ou de vol .
Il convient d’interpréter au sens large la notion de “bijoux” et d’étendre
l’interdiction à tous les objets de valeur, susceptibles d’éveiller la
convoitise d’autrui et n’ayant pas de rapport direct avec l’activité
scolaire. Le respect de cet avertissement permettra d’éviter des situations
pénibles pour tous.
3 - Les cahiers et les livres doivent être couverts et porter lisiblement écrits le nom de l'enfant et la classe fréquentée .Les élèves doivent en prendre le plus grand soin . Tout livre perdu ou détérioré sera remplacé par la famille .
4 - Chaque enfant aura une paire de chaussures de sport, réservée à cette activité (semelle toujours propre) .
5 - Pour être dispensé de suivre un cours d'éducation physique et sportive (E.P.S.), l'élève devra produire un certificat médical, précisant les dates et les disciplines dont il est dispensé. .
6 - La cour de l'école est interdite à tous véhicules, y compris vélos ou mobylettes, pour des raisons de sécurité. Les animaux n’y sont pas admis.
7 - Les adultes ne sont pas autorisés à pénétrer dans la cour pour intervenir auprès des enfants sans accord préalable de l'enseignant de service.
8 - Il est interdit d'apporter à l'école : cutters, couteaux, allumettes, pistolets à amorces,... , et d'une façon générale tous objets dangereux ou susceptibles d'occasionner désordres ou blessures .
9 - Les élèves ne sont pas autorisés à apporter des médicaments à l'école. En cas de problèmes de santé et à titre exceptionnel, les parents fournissent l'ordonnance médicale à l'enseignant, lui confient les médicaments pour qu'il les ait sous sa garde et fournissent également un écrit signé spécifiant le nom du médicament et sa posologie. Cependant, en aucun cas, l'enseignant ne peut être tenu pour responsable d'un oubli ou d'effets secondaires